Formula One Licensing B.V., société constituée selon le droit néerlandais
Numéro de dépôt :
3121918
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2021
Présentation de la marque FORMULE 1
Déposée le 20 septembre 2001 par la société Formula One Licensing B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORMULE 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la société Formula One Licensing B.V domicilié(e) Beursplein 37 - 3011 - AA ROTTERDAM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque FORMULE 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Formula One Licensing B.V., société constituée selon le droit néerlandais - Beursplein 37 - 3011 - AA ROTTERDAM - Pays-Bas
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Inscription le 20 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565232 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-20
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2011 n°2487966 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2011-12-30
Inscription le 21 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791033 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Appareils informatiques. Bulletins de jeux, tickets de loterie, reçus de jeu. Sacs de sport, sacs de voyage, sacs de plage, parapluies, parasols. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets et notamment jeux de hasard, d'adresse, de connaissance ; matériels de jeux et notamment roues de loterie et appareils de tirage. Loteries, services d'organisation de loteries et d'autres jeux de hasard et de pronostics.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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